Le Parlement européen, théâtre d'opérations de l'Europe politique.
L’Europe politique est-elle devenue un scénario impossible ? Elle est toujours éminemment souhaitable. Il y a une identité européenne, autour de ce que Bronislaw Geremek appelait «l’irréductibilité de la dignité humaine», qui s’incarne dans le modèle social de l’Etat-providence. Ce modèle a été réévalué par la crise financière et l’effondrement du modèle néolibéral : ce n’est plus la «Vieille Europe», mais le nouveau «Nouveau Monde». Des institutions politiques sont nécessaires pour porter le modèle européen, et le projeter sur la scène internationale. Mais il est vrai que la fenêtre d’opportunité, grande ouverte au cours des années 90, s’est refermée. L’objectif des pères fondateurs, c’était que la construction économique européenne ait un jour la masse critique pour basculer vers l’Europe politique. Pour leurs héritiers, ce jour est venu avec la chute du Mur de Berlin. Elle offrait la dynamique politique, dans l’enthousiasme de la réunification du continent. Témoignage de cette volonté, le changement de dénomination de l’Europe opérée par le traité de Maastricht en 1992 : de la Communauté économique européenne à l’Union européenne – de l’Europe technique à l’Europe politique. Pourtant, négociations après négociations, – traités de Maastricht (1992), Amsterdam (1997), Nice (2001), Constitution européenne (2004), traité de Lisbonne (2007)–, l’Europe politique est repoussée.
Aujourd’hui, les énergies se sont épuisées, la flamme est presque éteinte. Il reste pourtant un espoir. Une Ire République européenne peut encore voir le jour. Mais elle ne se fera pas avec les moteurs du passé. Les gouvernements ont fait l’Europe par la diplomatie, à coups de traités intergouvernementaux, depuis le traité de Rome : ce moteur est cassé.
L’Europe politique ne pourra se faire qu’à traité constant. L’élargissement est passé par là. La réforme institutionnelle était difficile à quinze ; elle relève de la mission impossible à vingt-sept. De toute manière, on ne peut pas attendre des gouvernements, dépositaires de la souveraineté nationale, qu’ils construisent la souveraineté européenne. Le moteur d’hier, c’est la Commission. Elle a fait l’Europe, par sa dynamique et ses initiatives. Mais elle ne veut pas faire l’Europe politique. La clé de l’avenir se trouve ailleurs, au Parlement européen, dernière institution où souffle «l’esprit européen». Le Parlement européen est l’institution qui représente les citoyens : c’est à elle que revient de bâtir l’Europe démocratique. Le point central pour faire la bascule fédérale, c’est de transformer la Commission, aujourd’hui exécutif technique nommé par les Etats, en véritable gouvernement politique responsable devant les citoyens européens. Le Parlement peut le faire : il a les moyens de repousser les nominations des Etats et d’imposer une Commission issue de la majorité politique sortie des urnes. La bataille peut se livrer dans le cadre de ces élections. C’est ce que propose la gauche : si elle est majoritaire au Parlement, elle cherchera à écarter José Manuel Barroso, le président sortant de la Commission, conservateur, au profit d’un candidat issu de ses rangs. Mais les règles du jeu ne sont pas les mêmes avec ou sans le traité de Lisbonne. Sans lui, il faudra un véritable «coup d’Etat» politique du Parlement pour passer à l’Europe fédérale. Avec lui, l’opportunité juridique est ouverte et il reviendra alors aux parlementaires de prendre leur responsabilité. Mais pour que l’Europe politique voie le jour, notre génération doit prendre le relais. La génération d’après-guerre a réalisé la première étape européenne : elle l’a menée de la guerre à la paix, de la ruine à la prospérité. Nous devons bâtir la seconde étape, de l’intégration économique à la puissance politique. Le Parlement sera son théâtre d’opérations.
Aujourd’hui, les énergies se sont épuisées, la flamme est presque éteinte. Il reste pourtant un espoir. Une Ire République européenne peut encore voir le jour. Mais elle ne se fera pas avec les moteurs du passé. Les gouvernements ont fait l’Europe par la diplomatie, à coups de traités intergouvernementaux, depuis le traité de Rome : ce moteur est cassé.
L’Europe politique ne pourra se faire qu’à traité constant. L’élargissement est passé par là. La réforme institutionnelle était difficile à quinze ; elle relève de la mission impossible à vingt-sept. De toute manière, on ne peut pas attendre des gouvernements, dépositaires de la souveraineté nationale, qu’ils construisent la souveraineté européenne. Le moteur d’hier, c’est la Commission. Elle a fait l’Europe, par sa dynamique et ses initiatives. Mais elle ne veut pas faire l’Europe politique. La clé de l’avenir se trouve ailleurs, au Parlement européen, dernière institution où souffle «l’esprit européen». Le Parlement européen est l’institution qui représente les citoyens : c’est à elle que revient de bâtir l’Europe démocratique. Le point central pour faire la bascule fédérale, c’est de transformer la Commission, aujourd’hui exécutif technique nommé par les Etats, en véritable gouvernement politique responsable devant les citoyens européens. Le Parlement peut le faire : il a les moyens de repousser les nominations des Etats et d’imposer une Commission issue de la majorité politique sortie des urnes. La bataille peut se livrer dans le cadre de ces élections. C’est ce que propose la gauche : si elle est majoritaire au Parlement, elle cherchera à écarter José Manuel Barroso, le président sortant de la Commission, conservateur, au profit d’un candidat issu de ses rangs. Mais les règles du jeu ne sont pas les mêmes avec ou sans le traité de Lisbonne. Sans lui, il faudra un véritable «coup d’Etat» politique du Parlement pour passer à l’Europe fédérale. Avec lui, l’opportunité juridique est ouverte et il reviendra alors aux parlementaires de prendre leur responsabilité. Mais pour que l’Europe politique voie le jour, notre génération doit prendre le relais. La génération d’après-guerre a réalisé la première étape européenne : elle l’a menée de la guerre à la paix, de la ruine à la prospérité. Nous devons bâtir la seconde étape, de l’intégration économique à la puissance politique. Le Parlement sera son théâtre d’opérations.
Rédigé par Vincent Peillon le Jeudi 4 Juin 2009 à 20:01
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Vincent Peillon
Voici le détail des pouvoirs du Parlement européen.
Le Parlement européen est un des 3 organes de décisions de l’Union Européenne (avec le conseil des chefs d’Etat et la Commission Européenne).
* Le Parlement est élu au suffrage universel direct (sur des listes nationales) dans tous les pays en même temps (la même semaine)
* Le traité de Nice(en vigueur depuis le 1/02/2003) et surtout celui de Lisbonne lui donnent un rôle plus important et sur plus de sujets (économie, accords internationaux…). Le traité de Lisbonne va inclure aussi la charte des droits fondamentaux (dignité, libertés, égalité, solidarité, citoyenneté, justice…) dont le Parlement est un des garants.
* Il ratifie la nomination du Président de la Commission qui a lieu après les élections européennes
* Au Parlement, les groupes politiques sont transnationaux (c’est obligatoire !) et donc le PSE peut représenter une force majeure à lui tout seul !
* Le Parlement a un pouvoir de codécision sur de nombreux sujets (transports, environnement, protection des consommateurs) et un rôle consultatif (pour le moment) sur la politique industrielle et agricole
* Le Parlement a un droit d’initiative politique :
o il peut proposer lois et ordre du jour
o et peut poser des questions écrites ou orales à la Commission ou au Conseil.
o Il reçoit les pétitions des citoyens et dispose de médiateurs pour les traiter
o Droit d’enquêtes
o Recours devant la cour de Justice
o Droit de censure de la Commission
* Contrôle financier dans le domaine économique et monétaire (nomination à la BCE doit être approuvée par exemple par le Parlement)
* Il adopte le budget de l’Union (ressources de l’U.E. :
o droits de douane (10%),
o importations agricoles (1%),
o TVA (1% des TVA nationales soit 14% de son budget)
o 1,27% du PNB (=Richesses produites par les états membres) soit 75% de son budget
* Il a évidemment un rôle législatif : les 2/3 des lois européennes sont adoptées conjointement par le Parlement et le Conseil. Chaque Parlement National doit transposer ces lois dans sa propre législation
* Le Parlement est élu au suffrage universel direct (sur des listes nationales) dans tous les pays en même temps (la même semaine)
* Le traité de Nice(en vigueur depuis le 1/02/2003) et surtout celui de Lisbonne lui donnent un rôle plus important et sur plus de sujets (économie, accords internationaux…). Le traité de Lisbonne va inclure aussi la charte des droits fondamentaux (dignité, libertés, égalité, solidarité, citoyenneté, justice…) dont le Parlement est un des garants.
* Il ratifie la nomination du Président de la Commission qui a lieu après les élections européennes
* Au Parlement, les groupes politiques sont transnationaux (c’est obligatoire !) et donc le PSE peut représenter une force majeure à lui tout seul !
* Le Parlement a un pouvoir de codécision sur de nombreux sujets (transports, environnement, protection des consommateurs) et un rôle consultatif (pour le moment) sur la politique industrielle et agricole
* Le Parlement a un droit d’initiative politique :
o il peut proposer lois et ordre du jour
o et peut poser des questions écrites ou orales à la Commission ou au Conseil.
o Il reçoit les pétitions des citoyens et dispose de médiateurs pour les traiter
o Droit d’enquêtes
o Recours devant la cour de Justice
o Droit de censure de la Commission
* Contrôle financier dans le domaine économique et monétaire (nomination à la BCE doit être approuvée par exemple par le Parlement)
* Il adopte le budget de l’Union (ressources de l’U.E. :
o droits de douane (10%),
o importations agricoles (1%),
o TVA (1% des TVA nationales soit 14% de son budget)
o 1,27% du PNB (=Richesses produites par les états membres) soit 75% de son budget
* Il a évidemment un rôle législatif : les 2/3 des lois européennes sont adoptées conjointement par le Parlement et le Conseil. Chaque Parlement National doit transposer ces lois dans sa propre législation
Rédigé par PS Section PS de Château Thierry le Jeudi 4 Juin 2009 à 15:29
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PS Section PS de Château Thierry
Visionnez un moment de la campagne de Gilles Pargneaux.
Rédigé par PS Section PS de Château Thierry le Mardi 2 Juin 2009 à 16:44
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PS Section PS de Château Thierry
Allons chercher une à une les voix qui feront la différence
Cher(e) Camarade,
Le 7 juin, les Français sont appelés aux urnes pour les élections européennes.
L’enjeu de cette élection est historique. La droite a fait de cette Europe un grand marché mettant en concurrence les biens mais aussi les services publics, les territoires ainsi que les hommes et les femmes. Nous, nous souhaitons retrouver l’Europe, cette grande aventure humaine au service de la paix, de la justice et de la démocratie.
Avec les partis socialistes et sociaux-démocrates des 27 pays de l’Union européenne, nous nous sommes unis pour la première fois pour présenter ce manifeste, cet autre modèle de société, que vous défendez depuis des semaines devant les Français.
Dans ces derniers jours, il faut continuer à défendre avec force nos propositions, seules à même de mettre un coup d’arrêt au libéralisme, en Europe bien sûr, mais aussi en France.
Au Parlement européen, la droite cherche à être reconduite pour continuer la politique mise en œuvre depuis 2004. Ce qui se profile, avec l’appui de l’UMP et du MODEM, ce sont de nouvelles remises en cause des services publics, la privatisation de la santé et une nouvelle vague de libéralisation du marché du travail…
En France, c’est maintenant sûr, la droite prépare un nouveau tour de vis social pour l’après 7 juin. L’amendement Lefebvre sur le travail des malades et des femmes enceintes en constitue un avant-goût. D’autres mesures suivront : la hausse du coût de la santé, les fermetures de bureaux de postes, les baisses d’effectifs dans la fonction publique ou l’allongement de la durée de cotisation nécessaire pour une retraite à taux plein…
En France comme en Europe, il faut une gauche forte et unie pour empêcher ces nouvelles régressions et imposer une autre politique qui en Europe combattra la crise avec un vrai plan de relance de 100 milliards, créant 10 millions d’emplois verts et un bouclier social de reconquête des services publics.
Nicolas Sarkozy et l’UMP ont d’abord cherché à étouffer le débat. Ils tentent aujourd’hui de le détourner avec les leurres qu’ils ressortent à chaque élection : la sécurité, l’immigration ou la xénophobie (question de la Turquie). Dans ce contexte, il n’a pas été facile de mener campagne sur les vrais enjeux et les questions de fond.
Nous avons réussi malgré tout à installer la campagne et elle bénéficie désormais d’une vraie dynamique. Les grands meetings nationaux de Toulouse, de Strasbourg, de Saint-Étienne, de Marseille, de Nantes ont réuni des milliers de personnes, alors que l’UMP tient les siens devant des salles vides et froides.
Des réunions ont lieu dans toute la France, tous les jours, avec nos candidats. Ils vont à la rencontre des Français dans tous les territoires, dans toutes les villes, dans tous les quartiers.
L’unité est là, comme l’a montré encore notre réunion à Nantes, la semaine dernière, avec Ségolène Royal, comme avant à Clermont-Ferrand avec François Hollande, à Paris avec Bertrand Delanoë, à Marseille avec Vincent Peillon. Unité des socialistes français, mais aussi unité de la famille socialiste européenne que nous avons eu la fierté de réunir à Toulouse pour le lancement le même jour, dans le même pays –le nôtre- cette campagne européenne.
Cette dynamique porte ses fruits. Les commentaires sur les sondages ont remplacé le débat sur l’Europe que la droite ne veut pas. Si nous devons retenir des leçons de ces sondages, c’est d’abord la défaite annoncée de l’UMP et ainsi que le risque d’abstention et de dispersion des voix de gauche.
Des marges de progression existent. Près d’un Français sur deux n’a pas décidé s’il allait voter ou non, ni fait définitivement son choix. Et près d’un Français sur quatre le fera au tout dernier moment. Oui, tout confirme que dans une élection comme celle-ci, tout se décide dans la dernière semaine.
Beaucoup de Français restent encore perplexes. Ils ne voient pas suffisamment l’importance de l’élection. Tout dépendra de notre capacité d’entraînement dans la dernière ligne droite. Nous en faisons toujours l’expérience. Quand on explique les vrais enjeux, quand on expose nos propositions, nos concitoyens se montrent prêts à nous soutenir.
Ta mobilisation est essentielle pour que nous soyons collectivement au rendez-vous : elle peut faire la différence, chaque voix va compter. Notre Parti a une force que nul autre ne possède : celle de ses militants et ses élus.
Dans cette dernière ligne droite, chacun doit concentrer ses efforts sur deux priorités.
* La première, la plus essentielle, est de faire voter notre électorat. L’abstention est le plus grand danger qui nous guette. Il faut aller là où sont nos électeurs, par téléphone, en porte à porte, dans des pieds d’immeubles ; tous les moyens sont bons. A chacun de se mobiliser.
* La deuxième priorité est de rappeler que l’élection européenne ne laisse pas place aux hésitations. La dispersion est le deuxième danger pour la gauche. Le mode de scrutin - à un seul tour, à la proportionnelle et avec des listes régionales - est ainsi fait que les listes qui feront moins de 8 à 10% n’auront aucun élu au parlement européen. Il faut l’expliquer à tous.
Ainsi, les voix qui se seront portées sur ces listes seront perdues pour la gauche. Nous devons faire appel à toutes les voix de gauche pour voter socialiste car seul le parti socialiste avec ses alliés européens est en mesure de renverser la majorité actuelle et donc de changer l’Europe.
Il nous reste 7 jours pour convaincre, 7 jours pour être au rendez-vous historique du changement en Europe, 7 jours pour retrouver cette Europe de justice, de paix, de solidarité que nous aimons.
Je compte sur toi pour aller chercher une à une les voix qui feront la différence dans les urnes le 7 juin.
Amitiés socialistes,
Martine Aubry
Le 7 juin, les Français sont appelés aux urnes pour les élections européennes.
L’enjeu de cette élection est historique. La droite a fait de cette Europe un grand marché mettant en concurrence les biens mais aussi les services publics, les territoires ainsi que les hommes et les femmes. Nous, nous souhaitons retrouver l’Europe, cette grande aventure humaine au service de la paix, de la justice et de la démocratie.
Avec les partis socialistes et sociaux-démocrates des 27 pays de l’Union européenne, nous nous sommes unis pour la première fois pour présenter ce manifeste, cet autre modèle de société, que vous défendez depuis des semaines devant les Français.
Dans ces derniers jours, il faut continuer à défendre avec force nos propositions, seules à même de mettre un coup d’arrêt au libéralisme, en Europe bien sûr, mais aussi en France.
Au Parlement européen, la droite cherche à être reconduite pour continuer la politique mise en œuvre depuis 2004. Ce qui se profile, avec l’appui de l’UMP et du MODEM, ce sont de nouvelles remises en cause des services publics, la privatisation de la santé et une nouvelle vague de libéralisation du marché du travail…
En France, c’est maintenant sûr, la droite prépare un nouveau tour de vis social pour l’après 7 juin. L’amendement Lefebvre sur le travail des malades et des femmes enceintes en constitue un avant-goût. D’autres mesures suivront : la hausse du coût de la santé, les fermetures de bureaux de postes, les baisses d’effectifs dans la fonction publique ou l’allongement de la durée de cotisation nécessaire pour une retraite à taux plein…
En France comme en Europe, il faut une gauche forte et unie pour empêcher ces nouvelles régressions et imposer une autre politique qui en Europe combattra la crise avec un vrai plan de relance de 100 milliards, créant 10 millions d’emplois verts et un bouclier social de reconquête des services publics.
Nicolas Sarkozy et l’UMP ont d’abord cherché à étouffer le débat. Ils tentent aujourd’hui de le détourner avec les leurres qu’ils ressortent à chaque élection : la sécurité, l’immigration ou la xénophobie (question de la Turquie). Dans ce contexte, il n’a pas été facile de mener campagne sur les vrais enjeux et les questions de fond.
Nous avons réussi malgré tout à installer la campagne et elle bénéficie désormais d’une vraie dynamique. Les grands meetings nationaux de Toulouse, de Strasbourg, de Saint-Étienne, de Marseille, de Nantes ont réuni des milliers de personnes, alors que l’UMP tient les siens devant des salles vides et froides.
Des réunions ont lieu dans toute la France, tous les jours, avec nos candidats. Ils vont à la rencontre des Français dans tous les territoires, dans toutes les villes, dans tous les quartiers.
L’unité est là, comme l’a montré encore notre réunion à Nantes, la semaine dernière, avec Ségolène Royal, comme avant à Clermont-Ferrand avec François Hollande, à Paris avec Bertrand Delanoë, à Marseille avec Vincent Peillon. Unité des socialistes français, mais aussi unité de la famille socialiste européenne que nous avons eu la fierté de réunir à Toulouse pour le lancement le même jour, dans le même pays –le nôtre- cette campagne européenne.
Cette dynamique porte ses fruits. Les commentaires sur les sondages ont remplacé le débat sur l’Europe que la droite ne veut pas. Si nous devons retenir des leçons de ces sondages, c’est d’abord la défaite annoncée de l’UMP et ainsi que le risque d’abstention et de dispersion des voix de gauche.
Des marges de progression existent. Près d’un Français sur deux n’a pas décidé s’il allait voter ou non, ni fait définitivement son choix. Et près d’un Français sur quatre le fera au tout dernier moment. Oui, tout confirme que dans une élection comme celle-ci, tout se décide dans la dernière semaine.
Beaucoup de Français restent encore perplexes. Ils ne voient pas suffisamment l’importance de l’élection. Tout dépendra de notre capacité d’entraînement dans la dernière ligne droite. Nous en faisons toujours l’expérience. Quand on explique les vrais enjeux, quand on expose nos propositions, nos concitoyens se montrent prêts à nous soutenir.
Ta mobilisation est essentielle pour que nous soyons collectivement au rendez-vous : elle peut faire la différence, chaque voix va compter. Notre Parti a une force que nul autre ne possède : celle de ses militants et ses élus.
Dans cette dernière ligne droite, chacun doit concentrer ses efforts sur deux priorités.
* La première, la plus essentielle, est de faire voter notre électorat. L’abstention est le plus grand danger qui nous guette. Il faut aller là où sont nos électeurs, par téléphone, en porte à porte, dans des pieds d’immeubles ; tous les moyens sont bons. A chacun de se mobiliser.
* La deuxième priorité est de rappeler que l’élection européenne ne laisse pas place aux hésitations. La dispersion est le deuxième danger pour la gauche. Le mode de scrutin - à un seul tour, à la proportionnelle et avec des listes régionales - est ainsi fait que les listes qui feront moins de 8 à 10% n’auront aucun élu au parlement européen. Il faut l’expliquer à tous.
Ainsi, les voix qui se seront portées sur ces listes seront perdues pour la gauche. Nous devons faire appel à toutes les voix de gauche pour voter socialiste car seul le parti socialiste avec ses alliés européens est en mesure de renverser la majorité actuelle et donc de changer l’Europe.
Il nous reste 7 jours pour convaincre, 7 jours pour être au rendez-vous historique du changement en Europe, 7 jours pour retrouver cette Europe de justice, de paix, de solidarité que nous aimons.
Je compte sur toi pour aller chercher une à une les voix qui feront la différence dans les urnes le 7 juin.
Amitiés socialistes,
Martine Aubry
Rédigé par PS Section PS de Château Thierry le Lundi 1 Juin 2009 à 10:30
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